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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TERROIRS DU CHEF
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Domaine de Quitard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Quitard
SAS LES TERROIRS DU CHEF

Numéro de dépôt :
4642000
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
Domaine de Quitard de LES TERROIRS DU CHEF

Présentation de la marque Domaine de Quitard

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TERROIRS DU CHEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Quitard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TERROIRS DU CHEF domicilié(e) 36 AVENUE JEAN LANNES - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES TERROIRS DU CHEF, Monsieur BORIS SEMAT domicilié(e) 36 AVENUE JEAN LANNES - 32700 - LECTOURE - France.

La marque Domaine de Quitard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Quitard arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

LES TERROIRS DU CHEF a également déposé les autres marques suivantes : Le Chai de Boris


SAS LES TERROIRS DU CHEF - 36 AVENUE JEAN LANNES - 32700 - LECTOURE - France


SAS LES TERROIRS DU CHEF, Monsieur BORIS SEMAT - 36 AVENUE JEAN LANNES - 32700 - LECTOURE - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.