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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES TERRES CUITES DES LAUNES
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LES TERRES CUITES DES LAUNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERRES CUITES DES LAUNES
LES TERRES CUITES DES LAUNES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710846
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2011

Présentation de la marque LES TERRES CUITES DES LAUNES

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES TERRES CUITES DES LAUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRES CUITES DES LAUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TERRES CUITES DES LAUNES domicilié(e) Quartier "les Launes", 83690 SALERNES EN PROVENCE (dossier no 2210167) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 850 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2210167) - France.

La marque LES TERRES CUITES DES LAUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRES CUITES DES LAUNES est expirée depuis le 4 décembre 2011.


LES TERRES CUITES DES LAUNES Société Anonyme - Quartier "les Launes", 83690 SALERNES EN PROVENCE (dossier no 2210167) - France - SIREN 702850082


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - (dossier no 2210167) - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2210167 - Publication au BOPI 2001-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Carrelages;dalles de carrelage;carreaux en céramique, en faïence;carreaux de mosaïque, de terre cuite;carreaux de poterie;matériaux de construction;cheminées; barbecues non métalliques