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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TERREAUX ARMORICAINS
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TERRELITH
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRELITH
LES TERREAUX ARMORICAINS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3409299
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
TERRELITH de LES TERREAUX ARMORICAINS

Présentation de la marque TERRELITH

Déposée le 10 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TERREAUX ARMORICAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRELITH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES TERREAUX ARMORICAINS domicilié(e) Zone Artisanale,29530 PLONEVEZ DU FAOU - 29530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 426 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRELITH est expirée depuis le 10 février 2016.


LES TERREAUX ARMORICAINS Société par actions simplifiée - Zone Artisanale,29530 PLONEVEZ DU FAOU - 29530 - France - SIREN 323426676


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, notamment engrais pour les terres à base de poudre de roche ; terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales pour la culture ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; substrats pour la culture hors sol.