Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRE-NEUVAS TAXIS
LES TERRE-NEUVAS TAXIS Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3371015
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
GTC ST-BRIEUC
Date d'expiration :
07/07/2015
LES TERRE-NEUVAS TAXIS de LES TERRE-NEUVAS TAXIS

Présentation de la marque LES TERRE-NEUVAS TAXIS

Déposée le 7 juillet 2005 par LES TERRE-NEUVAS TAXISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ST-BRIEUC), la marque française « LES TERRE-NEUVAS TAXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est LES TERRE-NEUVAS TAXISTODO domicilié(e) Résidence ESPACE, Bâtiment COMETE no 4, Boulevard VAUBAN,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 028 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle LE SAULNIER MORGANE domicilié(e) Résidence ESPACE, Batiment COMETE, Boulevard VAUBAN,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France.

La marque LES TERRE-NEUVAS TAXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRE-NEUVAS TAXIS est expirée depuis le 7 juillet 2015.


LES TERRE-NEUVAS TAXIS Entreprise individuelle - Résidence ESPACE, Bâtiment COMETE no 4, Boulevard VAUBAN,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France - SIREN 483028502


Mlle LE SAULNIER MORGANE - Résidence ESPACE, Batiment COMETE, Boulevard VAUBAN,22000 SAINT-BRIEUC - 22000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Transport.