Association “ Les Témoins de Jéhovah ”, Association soumise à la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3175556
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Présentation de la marque Le Ministère du Royaume
Déposée le 17 juillet 2002 par l'association loi 1901 Les Témoins de Jéhovah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Ministère du Royaume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Témoins de Jéhovah domicilié(e) 11 rue de Seine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 308 685 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association “ Les Témoins de Jéhovah ” domicilié(e) 11 rue de Seine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque Le Ministère du Royaume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association “ Les Témoins de Jéhovah ”, Association soumise à la loi du 1er juillet 1901 - 11 rue de Seine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 785308685
Association “ Les Témoins de Jéhovah ” - 11 rue de Seine - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506445 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01
Distribution de prospectus. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Transport : Distribution de journaux. Éducation : Publication de livres et édition de périodiques. Production de films. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Ministère du Royaume"
