Déposée le 25 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) LES TECHNIQUES ACTUELLES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T.K.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TECHNIQUES ACTUELLES FRANCE domicilié(e) ZAET Les Haies, Rue Galilée, 60740 SAINT MAXIMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 528 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque T.K.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TECHNIQUES ACTUELLES FRANCE (société anonyme) - ZAET Les Haies, Rue Galilée, 60740 SAINT MAXIMIN - France - SIREN 303528301
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main et de voyage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), y compris vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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