Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JASON
Numéro de dépôt :
955822
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
Chambéry
Présentation de la marque JASON
Déposée le 4 mai 1976 par Les Tapis d'Art de Novalaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « JASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JASON est expirée depuis le 4 mai 1986.
Les Tapis d'Art de Novalaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514