Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les SUDS, à ARLES : La Musique du Monde
Les SUDS, à ARLES, Association

Numéro de dépôt :
3800038
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Les SUDS, à ARLES : La Musique du Monde de Les SUDS

Présentation de la marque Les SUDS, à ARLES : La Musique du Monde

Déposée le 31 janvier 2011 par la société Les SUDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les SUDS, à ARLES : La Musique du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Les SUDS domicilié(e) 66 du 4 septembre - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 677 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les SUDS, à ARLES domicilié(e) 66 du 4 septembre - 13200 - ARLES - France.

La marque Les SUDS, à ARLES : La Musique du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les SUDS, à ARLES : La Musique du Monde est expirée depuis le 31 janvier 2021.


Les SUDS, à ARLES, Association - 66 du 4 septembre - 13200 - ARLES - France - SIREN 404677700


Les SUDS, à ARLES - 66 du 4 septembre - 13200 - ARLES - France


Republication pour erratum - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Errata de la publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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