Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON
Numéro de dépôt :
944433
Date de dépôt :
06/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NAPOLEON
Déposée le 6 avril 1976 par la Société Anonyme (SA) Les successeurs de F. Cazanove CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°101464 - Publication au BOPI 1977-498