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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC
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BIVOUAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIVOUAC
LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94538050
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014

Présentation de la marque BIVOUAC

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIVOUAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC domicilié(e) 25-27 rue du Mail,75002 PARIS (dossier no 2270174) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 467 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2270174) - 92593 - France.

La marque BIVOUAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIVOUAC est expirée depuis le 29 septembre 2014.

LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC a également déposé les autres marques suivantes : BYZANTIN , APOGEE , BEAUSEJOUR , SAT , TOILE ROMANTIQUE , SAT , MIROIR


LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC Société anonyme à conseil d'administration - 25-27 rue du Mail,75002 PARIS (dossier no 2270174) - 75002 - France - SIREN 319467890


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2270174) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270174 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Tissus d'ameublement.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.