Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPPERMINT 21
LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1510348
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1999

Présentation de la marque PEPPERMINT 21

Déposée le 24 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPPERMINT 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE domicilié(e) Zone Industrielle, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PEPPERMINT 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPERMINT 21 est expirée depuis le 24 janvier 1999.

LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX MARC DU CAVEAU , FRUYQUINA , PEPPERMINT 21 , SUPERCASSIS , OLD KING , LILIKOI , TCHAKATCHA , SUCAPERSSIS , LES VIGNOTTES , GRAPSIS


LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE, société anonyme - Zone Industrielle, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Liqueur à base de menthe.