(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 octobre 1983 par la société LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248466.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 2003.
LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1993 n°2018713 - Publication au BOPI 1993-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292621 - Publication au BOPI 1999-12-13