Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNOTTES
LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
1227503
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque LES VIGNOTTES

Déposée le 15 février 1983 par la société LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE domicilié(e) Zone Industrielle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2013162) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2013162) - France.

La marque LES VIGNOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNOTTES est expirée depuis le 15 février 2003.

LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX MARC DU CAVEAU , FRUYQUINA , PEPPERMINT 21 , SUPERCASSIS , OLD KING , LILIKOI , TCHAKATCHA , SUCAPERSSIS , GRAPSIS , V VEDRENNE SUPERCASSIS


LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE - Zone Industrielle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES (dossier no 2013162) - France - SIREN 035680024


SODEMA - (dossier no 2013162) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1992 n°2013162 - Publication au BOPI 1992-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Vins, liqueurs et eaux-de-vie.