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Marques déposées par la société LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE
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LES ROYALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROYALES
LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
93452298
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque LES ROYALES

Déposée le 26 janvier 1993 par la société LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE domicilié(e) Zone Industrielle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 680 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROYALES est expirée depuis le 26 janvier 2003.

LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX MARC DU CAVEAU , FRUYQUINA , PEPPERMINT 21 , SUPERCASSIS , OLD KING , LILIKOI , TCHAKATCHA , SUCAPERSSIS , LES VIGNOTTES , GRAPSIS


LES SPECIALISTES DES LIQUEURS ET JUS DE FRUITS DE BOURGOGNE - Zone Industrielle, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 035680024


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292621 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 22 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186648 - Publication au BOPI 1995-06-22

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.