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Marques déposées par Les Spécialistes des Liqueurs et Jus de Fruits de Bourgogne
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CLOS DES VIGNOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES VIGNOTTES
Les Spécialistes des Liqueurs et Jus de Fruits de Bourgogne

Numéro de dépôt :
945109
Date de dépôt :
17/10/1972
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque CLOS DES VIGNOTTES

Déposée le 17 octobre 1972 par Les Spécialistes des Liqueurs et Jus de Fruits de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « CLOS DES VIGNOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Spécialistes des Liqueurs et Jus de Fruits de Bourgogne domicilié(e) (soc. an.), rue Henri Challand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque CLOS DES VIGNOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque CLOS DES VIGNOTTES est expirée depuis le 17 octobre 1982.

Les Spécialistes des Liqueurs et Jus de Fruits de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX MARC DU CAVEAU , FRUYQUINA , PEPPERMINT 21 , SUPERCASSIS , OLD KING , LILIKOI , TCHAKATCHA , SUCAPERSSIS , LES VIGNOTTES , GRAPSIS


Les Spécialistes des Liqueurs et Jus de Fruits de Bourgogne - (soc. an.), rue Henri Challand, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Vins, liqueurs et eaux-de-vie.