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Marques déposées par l'association loi 1901 LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE
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SPARTIATES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPARTIATES
LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3496504
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
SPARTIATES de LES SPARTIATES D\'AMIENS PICARDIE

Présentation de la marque SPARTIATES

Déposée le 20 avril 2007 par l'association loi 1901 LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARTIATES »

Le déposant est l'association loi 1901 LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE domicilié(e) 153 RUE DU FAUBOURG DE HEM,80000 AMIENS - 80000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 236 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE domicilié(e) 153 RUE DU FAUBOURG DE HEM,80000 AMIENS - 80000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTIATES est expirée depuis le 20 avril 2017.


LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE ASSOCIATION LOI 1901 - 153 RUE DU FAUBOURG DE HEM,80000 AMIENS - 80000 - France - SIREN 389236910


LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE - 153 RUE DU FAUBOURG DE HEM,80000 AMIENS - 80000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Activités sportives et culturelles.