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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES
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LA GRAND'VIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GRAND'VIGNE
LES SOURCES SAS

Numéro de dépôt :
3539845
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
LA GRAND\'VIGNE de LES SOURCES

Présentation de la marque LA GRAND'VIGNE

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAND'VIGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES domicilié(e) CHEMIN SMITH HAUT LAFITTE,33650 MARTILLAC - 33650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME TOURBIER domicilié(e) CHEMIN SMITH HAUT LAFITTE,33650 MARTILLAC - 33650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAND'VIGNE est expirée depuis le 23 novembre 2017.

LES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : surprise your expectations , VIVA LA EVOLUCION , LES SOURCES DE COROT


LES SOURCES SAS - CHEMIN SMITH HAUT LAFITTE,33650 MARTILLAC - 33650 - France


JEROME TOURBIER - CHEMIN SMITH HAUT LAFITTE,33650 MARTILLAC - 33650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 2 février 2011 - Changement de dénomination n°541927 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

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