Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOURCES FRANÇAISES Les Sources Francaises SAS Le Pinta 24230 Montcaret
LES SOURCES FRANCAISES

Numéro de dépôt :
3177249
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2012
LES SOURCES FRANÇAISES Les Sources Francaises SAS Le Pinta 24230 Montcaret de LES SOURCES FRANCAISES

Présentation de la marque LES SOURCES FRANÇAISES Les Sources Francaises SAS Le Pinta 24230 Montcaret

Déposée le 30 juillet 2002 par la société LES SOURCES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LES SOURCES FRANÇAISES Les Sources Francaises SAS Le Pinta 24230 Montcaret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société LES SOURCES FRANCAISES domicilié(e) (Société par Actions Simplifiées) , Le Pinta,24230 MONTCARET - 24230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 849 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque LES SOURCES FRANÇAISES Les Sources Francaises SAS Le Pinta 24230 Montcaret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOURCES FRANÇAISES Les Sources Francaises SAS Le Pinta 24230 Montcaret est expirée depuis le 30 juillet 2012.

LES SOURCES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : Vélines , LES SOURCES FRANÇAISES


LES SOURCES FRANCAISES - (Société par Actions Simplifiées) , Le Pinta,24230 MONTCARET - 24230 - France - SIREN 439849530


CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de pro duction de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations de distribution d'eau ; installations de conduite d'eau ; installations de purification de l'eau ; filtres à eau. Appareils et machines pour la purification de l'eau. Installation de bains ; bains à remous ; bouches à eau ; fontaines ; réservoirs d'eau sous pression. Robinets. Appareils de prise d'eau. Papier carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier pour l'emballage. Mouchoirs de poche en papier. Serviettes en papier ; produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Livres, journaux, imprimés. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et prépara tions faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers non transformés, non préparés, graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques à base d'eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits à base d'eaux minérales et gazeuses.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.