Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LSDT TEISSIEROISE
LES SOURCES DE TEISSIERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96656462
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque LSDT TEISSIEROISE

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES SOURCES DE TEISSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LSDT TEISSIEROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SOURCES DE TEISSIERES domicilié(e) LA CROIX PETITE, 15130 TEISSIERES LES BOULIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 001 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SOURCES DE TEISSIERES - France.

La marque LSDT TEISSIEROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LSDT TEISSIEROISE est expirée depuis le 18 décembre 2006.

LES SOURCES DE TEISSIERES a également déposé les autres marques suivantes : A.L.P.S. CANTALINE AQUA SERVICE , Néphalie , CANTALTESSE REINE DES EAUX


LES SOURCES DE TEISSIERES (Société Anonyme) - LA CROIX PETITE, 15130 TEISSIERES LES BOULIES - France - SIREN 404001299


LES SOURCES DE TEISSIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Eau de source de montagne