Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTALTESSE REINE DES EAUX
LES SOURCES DE TEISSIERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97687573
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque CANTALTESSE REINE DES EAUX

Déposée le 15 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LES SOURCES DE TEISSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTALTESSE REINE DES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SOURCES DE TEISSIERES domicilié(e) LA CROIX PETITE, 15130 TEISSIERES LES BOULIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 001 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SOURCES DE TEISSIERES - France.

La marque CANTALTESSE REINE DES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTALTESSE REINE DES EAUX est expirée depuis le 15 juillet 2007.

LES SOURCES DE TEISSIERES a également déposé les autres marques suivantes : A.L.P.S. CANTALINE AQUA SERVICE , Néphalie , LSDT TEISSIEROISE


LES SOURCES DE TEISSIERES (Société Anonyme) - LA CROIX PETITE, 15130 TEISSIERES LES BOULIES - France - SIREN 404001299


LES SOURCES DE TEISSIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

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