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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES DE LA SASSE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES SOURCES DE LA SASSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4327826
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2027
Marque figurative de LES SOURCES DE LA SASSE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES DE LA SASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SOURCES DE LA SASSE domicilié(e) Domaine de la Sasse - 74120 - MEGEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 388 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327826.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

LES SOURCES DE LA SASSE a également déposé les autres marques suivantes : LA SASSE


LES SOURCES DE LA SASSE, Société par actions simplifiée - Domaine de la Sasse - 74120 - MEGEVE - France - SIREN 815388269


IPSIDE Toulouse, Mme. SYLVETTE BENQUET - BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Eau de source.