Les Sources de la Sasse S.A.R.L.,. société en cours de formation
Numéro de dépôt :
3235177
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SASSE
Déposée le 30 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Sources de la Sasse. société en cours de formation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA SASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Sources de la Sasse. société en cours de formation domicilié(e) Domaine de la Sasse,74120 MEGEVE - 74120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernest & Young Marie-Pierre BONNET DESPLAN domicilié(e) 705 rue St Hilaire, CS 500001,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France.
La marque DOMAINE DE LA SASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SASSE est expirée depuis le 30 juin 2013.
Les Sources de la Sasse S.A.R.L.,. société en cours de formation - Domaine de la Sasse,74120 MEGEVE - 74120 - France
HSD Ernest & Young Marie-Pierre BONNET DESPLAN - 705 rue St Hilaire, CS 500001,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Parfumerie ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; huiles de bain ; huiles pour la parfumerie ; cosmétiques ; baume pour les lèvres non à usage médical ; lait de toilette ; masques de beauté ; lotion à usage cosmétique ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; produits de soin de peaux et cheveux à usage non médical ; serviettes imprégnées de lotion cosmétique ou parfumée ; produits de parfumerie ; produits pour parfums, base pour parfum ; parfum contenu dans un vaporisateur en vue de parfumer la personne ; savons, savonnettes ; huiles pour le bain ; préparations cosmétiques pour la bain ; huile à usage cosmétique ; huiles de toilette ; sels de bain non à usage médical. Eaux minérales. Organisation de conférences, congrès, Séminaires, symposiums et colloques ; agence pour artiste ; montage de bandes vidéo ; production de films ; location de matériel d'enregistrement sonore ; service de studio d'enregistrement ; production de spectacles ; organisation de spectacles (service d'impresario) ; services de production d'œuvres musicales. Services de restauration (alimentation) ; services d'hébergement temporraire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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