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Marques déposées par la société LES SOURCES DE LA MARINE EARL
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DOMAINE MONTVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTVAL
LES SOURCES DE LA MARINE EARL

Numéro de dépôt :
3491028
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
DOMAINE MONTVAL de LES SOURCES DE LA MARINE EARL

Présentation de la marque DOMAINE MONTVAL

Déposée le 28 mars 2007 par la société LES SOURCES DE LA MARINE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « DOMAINE MONTVAL »

Le déposant est la société LES SOURCES DE LA MARINE EARL domicilié(e) 0 DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE,30127 BELLEGARDE - 30127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 415 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SOURCES DE LA MARINE domicilié(e) 0 DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE,30127 BELLEGARDE - 30127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES SOURCES DE LA MARINE EARL - 0 DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE,30127 BELLEGARDE - 30127 - France - SIREN 318415775


LES SOURCES DE LA MARINE - 0 DOMAINE LES SOURCES DE LA MARINE,30127 BELLEGARDE - 30127 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet total n°468005 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vins.