LES SOURCES DE L'AVEN, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1744778
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2030
Présentation de la marque LA BOUTIQUE DE PONT AVEN
Déposée le 26 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SOURCES DE L'AVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOUTIQUE DE PONT AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SOURCES DE L'AVEN domicilié(e) 9 Place Julia,
29930 PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 384 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER,
M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,
75116 PARIS - France.
La marque LA BOUTIQUE DE PONT AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SOURCES DE L'AVEN, Société à responsabilité limitée - 9 Place Julia,
29930 PONT-AVEN - France - SIREN 313384927
CABINET MARC SABATIER,
M. SABATIER MARC - 83 AVENUE FOCH,
75116 PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179044 - Publication au BOPI 2000-07-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438442 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791205 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791202 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Renouvellement avec limitation le 23 juillet 2020 n°2755321 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes, figurines en métaux précieux ; monnaies;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; pots à fleurs ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; vaisselles, vases;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus") et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Plats préparés et cuisinés;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; galettes, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins);
Hôtellerie, restauration, traiteurs. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.
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