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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SOURCES DE L'AVEN
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ASSORTIMENT DE PONT AVEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSORTIMENT DE PONT AVEN
LES SOURCES DE L'AVEN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1750321
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2030
ASSORTIMENT DE PONT AVEN de LES SOURCES DE L\'AVEN

Présentation de la marque ASSORTIMENT DE PONT AVEN

Déposée le 30 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SOURCES DE L'AVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSORTIMENT DE PONT AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SOURCES DE L'AVEN domicilié(e) 9 Place Julia, 29930 PONT-AVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 384 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS - France.

La marque ASSORTIMENT DE PONT AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASSORTIMENT DE PONT AVEN arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

LES SOURCES DE L'AVEN a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DE PONT AVEN , LES SARDINES DEBOUT


LES SOURCES DE L'AVEN, Société à responsabilité limitée - 9 Place Julia, 29930 PONT-AVEN - France - SIREN 313384927


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC - 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179045 - Publication au BOPI 2000-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2450095 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791205 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791202 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755649 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. Plats préparés et cuisines. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafralchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. boissons alcooliques à savoir cidres, cocktails, liqueurs, poiré, spiritueux, extraits de fruits avec alcool, chouchen

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.