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Marques déposées par la société LES SOULIERES (E.A.R.L
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Domaine Coste-Soulières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Coste-Soulières
LES SOULIERES (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3276518
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/02/2014
Domaine Coste-Soulières de LES SOULIERES (E.A.R.L

Présentation de la marque Domaine Coste-Soulières

Déposée le 27 février 2004 par la société LES SOULIERES (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine Coste-Soulières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société LES SOULIERES (E.A.R.L domicilié(e) LA SOULIERE CUCURON,84160 CADENET - 84160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 408 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque Domaine Coste-Soulières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Coste-Soulières est expirée depuis le 27 février 2014.


LES SOULIERES (E.A.R.L.) - LA SOULIERE CUCURON,84160 CADENET - 84160 - France - SIREN 414408542


CABINET ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine Coste-Soulières ”.