Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Sorcières de Mâlain
association les Sorcières de Mâlain les BellesLaideurs

Numéro de dépôt :
4467963
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
Les Sorcières de Mâlain de les Sorcières de Mâlain les BellesLaideurs

Présentation de la marque Les Sorcières de Mâlain

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par l'association loi 1901 les Sorcières de Mâlain les BellesLaideurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sorcières de Mâlain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 les Sorcières de Mâlain les BellesLaideurs domicilié(e) 8 rue du four - 21410 - MALAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association les Sorcières de Mâlain les BellesLaideurs, Monsieur hugo Chaineaux domicilié(e) 8 rue du four - 21410 - MALAIN - France.

La marque Les Sorcières de Mâlain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sorcières de Mâlain arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.


association les Sorcières de Mâlain les BellesLaideurs - 8 rue du four - 21410 - MALAIN - France


association les Sorcières de Mâlain les BellesLaideurs, Monsieur hugo Chaineaux - 8 rue du four - 21410 - MALAIN - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Photographies ; affiches ; prospectus ; calendriers ;

Vêtements ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.