Déposée le 30 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) LES SOLIDAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HEXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SOLIDAIRES domicilié(e) 1 rue de l'Alberta, Zone de l'Ecuyère - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 200 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HEXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SOLIDAIRES, Société Anonyme - 1 rue de l'Alberta, Zone de l'Ecuyère - 49300 - CHOLET - France - SIREN 061200317
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations pour le chauffage ; poêles, cheminées, cheminées d'appartement ; tiroirs et carneaux de cheminées. Cheminées d'appartement et leurs éléments constitutifs.
Matériaux de construction non métalliques, portes, et notamment portes coulissantes, non métalliques ; cloisons, cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, séparations et murs mobiles non métalliques ; stores d'extérieur en plastique. Cheminées non métalliques et leurs éléments constitutifs, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, rallonges de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques.
Meubles, miroirs, meubles de cuisines et de salles de bains, armoires, pans de boiserie, bacs pour meubles, meubles de rangement pour l'aménagement de placards, placards, étagères, casiers, tiroirs, compartiment destinés à l'agencement de placards, façades de placards, stores d'intérieur à lamelles, portes accordéon en bois. Ecrans de cheminées.
Installation de cuisines et salles de bains intégrées ; installation et montage de rangements et placards.
Conception de cuisines, de salles de bains, d'aménagements de pièces de rangement ; réalisation de projets d'aménagement (architecture d'intérieur) et de plans pour la maison et ses pièces ; services de décoration intérieure.
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