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Marques déposées par la société LES SIEGES BREE
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BREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREE
LES SIEGES BREE

Numéro de dépôt :
94538574
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2004

Présentation de la marque BREE

Déposée le 30 septembre 1994 par la société LES SIEGES BREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société LES SIEGES BREE domicilié(e) 218 rue Caponière BP 6034, 14061 CAEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LEJEUNE FIDAL - France.

La marque BREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREE est expirée depuis le 30 septembre 2004.


LES SIEGES BREE - 218 rue Caponière BP 6034, 14061 CAEN CEDEX - France - SIREN 573820685


François LEJEUNE FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Ameublement (pièces d'); Anneaux de rideaux; Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; Appuie-tête (meubles); Armoires; Art (objets d') en bois; Baguettes (liteaux) d'encadrement; Bahuts (coffres) non métalliques; Bancs (meubles); Berceaux; Bibliothèques (étagères de); Bibliothèques (rayons de); Bois de lit; Boiseries (pans de) pour meubles; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Buffets; Buffets roulants (meubles); Bureau (meubles de); Bureaux (meubles); Cadres (encadrements); Cadres (encadrements) (moulures pour); Canapés; Cartothèques (meubles); Chaises (sièges); Chaises longues; Classeurs (rayons pour) (meubles); Coffrets (meubles); Commodes; Comptoirs (tables); Dessertes; Divans; Ebénisterie (travaux d'); Embrasses non en matières textiles; Encadrement (baguettes (liteaux) d'); Enseignes en bois ou en matières plastiques; Fauteuils; Galets pour rideaux; Garnitures de lits (non métalliques); Garnitures de meubles (non métalliques); Glaces (miroirs); Jardinières (meubles); Journaux (présentoirs pour); Lit (bois de); Liteaux (baguettes) d'encadrement; Lits (garnitures de) non métalliques; Lits; Lutrins; Meubles; Meubles (garnières de) non métalliques;Meubles (pans de boiseries pour); Meubles (portes de); Meubles (rayons de); Meubles de bureau; Miroirs (glaces); Mobiles (objets pour la décorations); Mobilier scolaire; Moulures pour cadres (encadrements); Paille (rubans de); Paille (tresse de); Paille tressée (à l'exception des nattes); paravents (meubles); Plateaux de tables; Porte-chapeaux; Portemanteaux (meubles); Porte-parapluies; Porte-revues; Portes de meubles; Pots à fleurs (piédestraux pour); Présentoirs; Pupitres; Revues (Porte-); Rideaux (anneaux de); Rideaux (crochets de); Rideaux (patères de); Rideaux (tringles de); Roseau (matière à tresser); Rotin; Rubans de paille; Scolaire (mobilier); Secrétaires; Sièges; Tableaux accroche-clefs; Tableaux d'affichage; Tables (plateaux de); Tables; Tables de toilette; Tables de toilette (mobilier); Tablettes de rangement; Tabourets; Tête (appuie-) (meubles); Tiroirs; Toilette (tables de); Transatlantiques (chaises longues); Tresses de paille; Tringles de rideaux; Vannerie