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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE
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EMPREINTE VEGETALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTE VEGETALE
LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99806331
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque EMPREINTE VEGETALE

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMPREINTE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International, 74160 ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque EMPREINTE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE VEGETALE est expirée depuis le 30 juillet 2009.

LES SERRES DU SALEVE a également déposé les autres marques suivantes : LA GRIFFE VÉGÉTALE , EAU & NATURE , L'ECOLE DES JARDINIERS , MON JARDINIER BOTANIC , LE VILLAGE DE NOEL , LA TABLE DU JARDINIER , ZOOLOGIC , LA VIE EST UN JARDIN , LE POTAGER EN CARRÉS , LE VILLAGE DE NOEL


LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) - Parc d'Affaires International, 74160 ARCHAMPS - France - SIREN 310473178


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Savons, parfumerie, huiles essentielles, extraits de fleurs, eaux de senteur, désodorisants à usage personnel. Désodorisants autres qu'à usage personnel. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.