Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EAU & NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SERRES DU SALEVE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 473 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.
La marque EAU & NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SERRES DU SALEVE (Société Anonyme) - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 310473178
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Constructions transportables métalliques, piscines et bassins (constructions métalliques) , caillebotis métalliques, carreaux pour la construction métallique, châssis de serres métalliques, serres transportables métalliques. Appareils d'aspiration pour piscines, machines à filtrer, notamment les piscines. Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques, piscines et bassins non métalliques, aquariums d'extérieur (construction) , gravier et sable pour aquariums, baignoires d'oiseaux (constructions non métalliques, cabines de bain non métalliques, bois de construction, pavés éclairants, pierres artificielles, pierres à bâtir, châssis de serres non métalliques, serres transportables non métalliques, statues en pierre, béton ou marbre, tonnelles (constructions) , abris de jardin non métalliques, chalets, constructions à ossature en bois, planchers en bois, carreaux non métalliques, plages de piscines non métalliques. Meubles et notamment mobilier de jardin, caillebotis non métalliques, niches pour animaux d'extérieur, nids pour animaux d'extérieur. Services de jardiniers paysagistes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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