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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Serres Dômes
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Serre Dôme
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Serre Dôme
Les Serres Dômes, SARL

Numéro de dépôt :
3925888
Date de dépôt :
09/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Serre Dôme de Les Serres Dômes

Présentation de la marque Serre Dôme

Déposée le 9 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Serres Dômes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Serre Dôme »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Serres Dômes domicilié(e) ZA Les Plagnes - 43450 - BLESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 572 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Serres Dômes, M. Julien VERCHERE domicilié(e) ZA Les Plagnes - 43450 - BLESLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les Serres Dômes a également déposé les autres marques suivantes : Les Serres Dômes


Les Serres Dômes, SARL - ZA Les Plagnes - 43450 - BLESLE - France - SIREN 502572050


Les Serres Dômes, M. Julien VERCHERE - ZA Les Plagnes - 43450 - BLESLE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596105 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.