Déposée le 10 novembre 2010 par les sens des mots
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BINÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est les sens des mots, association domicilié(e) 14 rue de nicolet - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, delaude caroline domicilié(e) 14 rue de turbigo - 75001 - PARIS - France.
La marque BINÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINÔME est expirée depuis le 10 novembre 2020.
les sens des mots a également déposé les autres marques suivantes : LES SENS DES MOTS
les sens des mots, association - 14 rue de nicolet - 75018 - PARIS - France
delaude caroline - 14 rue de turbigo - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés échantillons), publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, relations publiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location d'espace publicitaires ;
Télécommunications, service de transmission d'informations par le réseau Internet, service d'informations par réseau télématique en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications ; service de transmission de données en particulier par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, échanges de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et des banques d'mages, services de diffusion et d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou accès privé ou réservé ; location d'appareils et d'installations de télécommunications, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions télévisées, location d'appareils de télécommunication. ;
Divertissements culturels à visée scientifique ; activités culturelles à savoir organisation de spectacles, organisation d'exposition à buts culturels, scientifiques ou éducatifs, réservation de places de spectacles, représentation de spectacles, distribution de spectacles, distribution de films cinématographiques, de films institutionnels ou de documentaires, montage de films sur bande vidéo, production de spectacle, production de films, d'émissions et de documentaires, montage de films sur bande vidéo, productions de spectacle, productions de films, d'émissions et de documentaires pour la télévision, pour le cinéma, les institutionnels ; locations de salles de spectacles, locations de films cinématographiques, documentaires et institutionnels, locations d'appareils et accessoires cinématographiques, locations de bande vidéo, locations de décors de spectacles ; services d'imagerie numérique, publication de livres et de périodiques en ligne, ou sous format papier, micro édition. ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches de conception et d'estimation dans le domaine scientifique.
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