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Marques déposées par l'association loi 1901 LES SEMAILLES
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LES SEMAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEMAILLES
ASSOCIATION LES SEMAILLES

Numéro de dépôt :
3316913
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
LES SEMAILLES de LES SEMAILLES

Présentation de la marque LES SEMAILLES

Déposée le 7 octobre 2004 par l'association loi 1901 LES SEMAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEMAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 LES SEMAILLES domicilié(e) 13, rue Emile Bident,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 731 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger EYKERMAN domicilié(e) 12 Rue Jules Guesde,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.

La marque LES SEMAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEMAILLES est expirée depuis le 7 octobre 2014.

LES SEMAILLES a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE BLE FRANCE


ASSOCIATION LES SEMAILLES - 13, rue Emile Bident,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France - SIREN 775731607


Roger EYKERMAN - 12 Rue Jules Guesde,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Services de loisirs. Divertissement. Hébergement temporaire camps de vacances, restauration (alimentation).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.