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Marques déposées par l'association loi 1901 LES SEMAILLES
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GRAIN DE BLE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE BLE FRANCE
ASSOCIATION LES SEMAILLES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4040514
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
GRAIN DE BLE FRANCE de LES SEMAILLES

Présentation de la marque GRAIN DE BLE FRANCE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par l'association loi 1901 LES SEMAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN DE BLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LES SEMAILLES domicilié(e) 13 RUE EMILE BIDENT - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 731 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES SEMAILLES, M. Timothée GRABER domicilié(e) 13 RUE EMILE BIDENT - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque GRAIN DE BLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE BLE FRANCE est expirée depuis le 17 octobre 2023.

LES SEMAILLES a également déposé les autres marques suivantes : LES SEMAILLES


ASSOCIATION LES SEMAILLES, ASSOCIATION - 13 RUE EMILE BIDENT - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 775731607


ASSOCIATION LES SEMAILLES, M. Timothée GRABER - 13 RUE EMILE BIDENT - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.