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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les selliers du domaine
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MOD' PLASTIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD' PLASTIA
les selliers du domaine, sarl

Numéro de dépôt :
3899412
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
MOD\' PLASTIA de les selliers du domaine

Présentation de la marque MOD' PLASTIA

Déposée le 22 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les selliers du domaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD' PLASTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les selliers du domaine domicilié(e) domaine de champolimard - 38510 - COURTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 711 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme gadoud Laurence domicilié(e) domaine de champolimard - 38510 - COURTENAY - France.

La marque MOD' PLASTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD' PLASTIA est expirée depuis le 22 février 2022.


les selliers du domaine, sarl - domaine de champolimard - 38510 - COURTENAY - France - SIREN 509711636


Mme gadoud Laurence - domaine de champolimard - 38510 - COURTENAY - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; Sièges pour véhicules motorisés, notament pour automobiles. Sièges pour voitures notament en cuir, en tissus, vintage.

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Carpettes ; tapis pour automobiles.