LES TROIS SELLIERS
Présentation de la marque LES TROIS SELLIERS
Déposée le 25 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SELLERIES DU ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS SELLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TROIS SELLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES TROIS SELLIERS est expirée depuis le 25 janvier 2022.
LES SELLERIES DU ROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Inscription le 25 août 1992 - Transmission de propriété n°66674 - Publication au BOPI 1992-08-25
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2002 n°2213057 - Publication au BOPI 2002-01-02
Inscription le 24 mai 2004 - Changement d'adresse n°393023 - Publication au BOPI 2004-05-24
Renouvellement sans limitation n°2000700 - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502000 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 13 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533863 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481464 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04