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Marques déposées par LES SELECTIONS DE TRACY
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Tracy & Cie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tracy & Cie
LES SELECTIONS DE TRACY

Numéro de dépôt :
4605233
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
Tracy & Cie de LES SELECTIONS DE TRACY

Présentation de la marque Tracy & Cie

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par LES SELECTIONS DE TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tracy & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est LES SELECTIONS DE TRACY domicilié(e) 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame juliette d'ESTUTT d'ASSAY domicilié(e) Château de Tracy - 58150 - Tracy sur Loire - France.

La marque Tracy & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tracy & Cie arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

LES SELECTIONS DE TRACY a également déposé les autres marques suivantes : LES SELECTIONS DE TRACY , LA DAME DE TRACY , MADAME DES FONTAYNES


LES SELECTIONS DE TRACY - 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France


Madame juliette d'ESTUTT d'ASSAY - Château de Tracy - 58150 - Tracy sur Loire - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Boisson alcoolisées.