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Marques déposées par LES SELECTIONS DE TRACY
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MADAME DES FONTAYNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADAME DES FONTAYNES
LES SELECTIONS DE TRACY

Numéro de dépôt :
4519734
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
MADAME DES FONTAYNES de LES SELECTIONS DE TRACY

Présentation de la marque MADAME DES FONTAYNES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par LES SELECTIONS DE TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADAME DES FONTAYNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est LES SELECTIONS DE TRACY domicilié(e) 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SELECTIONS DE TRACY, Madame Juliette d'ESTUTT d'ASSAY domicilié(e) 11 Rue du Château - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France.

La marque MADAME DES FONTAYNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME DES FONTAYNES arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

LES SELECTIONS DE TRACY a également déposé les autres marques suivantes : LES SELECTIONS DE TRACY , LA DAME DE TRACY , Tracy & Cie


LES SELECTIONS DE TRACY - 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France


LES SELECTIONS DE TRACY, Madame Juliette d'ESTUTT d'ASSAY - 11 Rue du Château - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.