Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SELECTIONS DE TRACY
LES SELECTIONS DE TRACY

Numéro de dépôt :
4519757
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
LES SELECTIONS DE TRACY de LES SELECTIONS DE TRACY

Présentation de la marque LES SELECTIONS DE TRACY

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par LES SELECTIONS DE TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SELECTIONS DE TRACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est LES SELECTIONS DE TRACY domicilié(e) 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SELECTIONS DE TRACY, Madame Juliette d'ESTUTT d'ASSAY domicilié(e) 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France.

La marque LES SELECTIONS DE TRACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SELECTIONS DE TRACY arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

LES SELECTIONS DE TRACY a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DE TRACY , MADAME DES FONTAYNES , Tracy & Cie


LES SELECTIONS DE TRACY - 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France


LES SELECTIONS DE TRACY, Madame Juliette d'ESTUTT d'ASSAY - 11 RUE DU CHATEAU - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).