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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SCULPTEURS DU LAC
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Ô de source
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ô de source
LES SCULPTEURS DU LAC SARL

Numéro de dépôt :
3576004
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
Ô de source de LES SCULPTEURS DU LAC

Présentation de la marque Ô de source

Déposée le 15 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SCULPTEURS DU LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ô de source »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SCULPTEURS DU LAC domicilié(e) 0 LE LAVANCHY,74110 MONTRIOND - 74110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 083 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SCULPTEURS DU LAC domicilié(e) 0 LE LAVANCHY,74110 MONTRIOND - 74110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô de source est expirée depuis le 15 mai 2018.

LES SCULPTEURS DU LAC a également déposé les autres marques suivantes : LES SCULPTEURS DU LAC


LES SCULPTEURS DU LAC SARL - 0 LE LAVANCHY,74110 MONTRIOND - 74110 - France - SIREN 435083803


LES SCULPTEURS DU LAC - 0 LE LAVANCHY,74110 MONTRIOND - 74110 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492806 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.