Déposée le 28 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SCULPTEURS DU LAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SCULPTEURS DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SCULPTEURS DU LAC domicilié(e) LE LAC MONTRIOND, 74110 MORZINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 083 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PAÏS MURIEL - France.
La marque LES SCULPTEURS DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SCULPTEURS DU LAC est expirée depuis le 28 août 2011.
LES SCULPTEURS DU LAC a également déposé les autres marques suivantes : Ô de source
LES SCULPTEURS DU LAC - SARL - LE LAC MONTRIOND, 74110 MORZINE - France - SIREN 435083803
Madame PAÏS MURIEL - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376658 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
• mobilier réalisé de façon artisanale en Epicea (des cœurs sont découpés dans le bois). Chambre à coucher, salon, salle à manger, chambre d'enfants, lit baldaquin. • textile : Chemin de table, nappe, tablier, coussins, couvre lit, rideau. (Brodés + cœur en bois cousu sur le textile). Linge de maison. • poterie : Emaillée, peinte à la main. Toute la poterie est réalisée de façon artisanale en terre cuite émaillée. Cloche à fromage, assiette, coupe à fruits, marmitte, pichet, bol, tasse à café, photophore, Verre.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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