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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SCIERIES D'AQUITAINE
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FORPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORPAN
LES SCIERIES D'AQUITAINE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3331179
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014
FORPAN de LES SCIERIES D\'AQUITAINE

Présentation de la marque FORPAN

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SCIERIES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SCIERIES D'AQUITAINE domicilié(e) Z.A. de Bertheuil,40090 SAINT-PERDON - 40090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 805 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SCIERIES D'AQUITAINE domicilié(e) Z.A. de Bertheuil,40090 SAINT-PERDON - 40090 - France.

La marque FORPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORPAN est expirée depuis le 15 décembre 2014.

LES SCIERIES D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : PARCKLAND , PARCKLAND , FLOORPIN


LES SCIERIES D'AQUITAINE S.A.S. - Z.A. de Bertheuil,40090 SAINT-PERDON - 40090 - France - SIREN 317805141


LES SCIERIES D'AQUITAINE - Z.A. de Bertheuil,40090 SAINT-PERDON - 40090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Panneau en bois massif de pin maritime pour la réalisation de pièces en béton vibré.