Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES SAVEURS GRANVILLAISES
/
SG Les Saveurs Granvillaises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SG Les Saveurs Granvillaises
LES SAVEURS GRANVILLAISES

Numéro de dépôt :
4472021
Date de dépôt :
26/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2028
SG Les Saveurs Granvillaises de LES SAVEURS GRANVILLAISES

Présentation de la marque SG Les Saveurs Granvillaises

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par LES SAVEURS GRANVILLAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SG Les Saveurs Granvillaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est LES SAVEURS GRANVILLAISES domicilié(e) ZA DE LA FRASERIE - 50290 - BREHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SAVEURS GRANVILLAISES, Monsieur EMMANUEL PROVOST domicilié(e) ZA DE LA FRASERIE - 50290 - BREHAL - France.

La marque SG Les Saveurs Granvillaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SG Les Saveurs Granvillaises arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.


LES SAVEURS GRANVILLAISES - ZA DE LA FRASERIE - 50290 - BREHAL - France


LES SAVEURS GRANVILLAISES, Monsieur EMMANUEL PROVOST - ZA DE LA FRASERIE - 50290 - BREHAL - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Conserves de viande, volaille, gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de poisson, crustacés (non vivants), coquillages (non vivants) à l'exception des bulots qui bénéficient de l'indication géographique protégée (IGP) "Bulot de la Baie de Granville"; fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ;

Préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.