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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE
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BREIZH CAKES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH CAKES
LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3889312
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
BREIZH CAKES de LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE

Présentation de la marque BREIZH CAKES

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BREIZH CAKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE domicilié(e) KERROUAL - 22530 - MUR DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 286 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE, M. RODZKO MARC domicilié(e) KERROUAL - 22530 - MUR DE BRETAGNE - France.

La marque BREIZH CAKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH CAKES est expirée depuis le 17 janvier 2022.

LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DE HAUTE-BRETAGNE , NATURE ET GALETTES , Guerlédan , Crêpes du Monde. , La Galette TRO BREIZH , crêpes à l ancienne , LE DUO DE GUERLEDAN , Apérobreizh , Crêperie Artisanale de Guerlédan


LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE, SARL - KERROUAL - 22530 - MUR DE BRETAGNE - France - SIREN 443286984


LES SAVEURS DE HAUTE BRETAGNE, M. RODZKO MARC - KERROUAL - 22530 - MUR DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616352 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée farine de blé Noir de Bretagne-Gwinizh du Breizh, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.