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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DE BRETAGNE
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Biscuiterie du Croisic
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie du Croisic
SARL LES SAVEURS DE BRETAGNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4191623
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2025
Biscuiterie du Croisic de LES SAVEURS DE BRETAGNE

Présentation de la marque Biscuiterie du Croisic

Déposée le 23 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biscuiterie du Croisic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DE BRETAGNE domicilié(e) 3 quai du Port Ciguet - 44490 - LE CROISIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 345 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque Biscuiterie du Croisic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie du Croisic arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

LES SAVEURS DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DE BRETAGNE , Les SAVEURS de Bretagne , BISCUITERIE DE PORNIC


SARL LES SAVEURS DE BRETAGNE, Société à Responsabilité Limitée - 3 quai du Port Ciguet - 44490 - LE CROISIC - France - SIREN 405345687


FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685464 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Plats cuisinés et ou préparés à base de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants de fruits, de légumes ; pâtés de crustacés, ou de fruits de mer ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat.