Déposée le 7 mars 2013 par la société LES SARMENTELLES DE BEAUJEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sarmentelles de Beaujeu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la société LES SARMENTELLES DE BEAUJEU domicilié(e) Mairie de Beaujeu, Place de l'hôtel de ville - 69430 - BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 931 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SARMENTELLES DE BEAUJEU domicilié(e) Mairie de Beaujeu, Place de l'hôtel de ville - 69430 - BEAUJEU - France.
La marque Sarmentelles de Beaujeu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988233.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sarmentelles de Beaujeu est expirée depuis le 7 mars 2023.
LES SARMENTELLES DE BEAUJEU, Association - Mairie de Beaujeu, Place de l'hôtel de ville - 69430 - BEAUJEU - France - SIREN 478931629
LES SARMENTELLES DE BEAUJEU - Mairie de Beaujeu, Place de l'hôtel de ville - 69430 - BEAUJEU - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Sarmentelles de Beaujeu"
