Déposée le 15 décembre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES SANTOLINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRÉMEUX DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES SANTOLINES domicilié(e) quartier les sigues - 83590 - GONFARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 351 141 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURL les santolines, Mme grillot anabelle domicilié(e) quartier les sigues - 83590 - GONFARON - France.
La marque CRÉMEUX DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SANTOLINES, EURL - quartier les sigues - 83590 - GONFARON - France - SIREN 478351141
EURL les santolines, Mme grillot anabelle - quartier les sigues - 83590 - GONFARON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632650 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-11-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; préparations à base de poisson, de viande, de crustacés, de produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; pâtes de fruits ; sauces, marinades, marmelades et confits à base de fruits, de légumes, de sucre, de piment, de vinaigre, d'huile, de moutarde, d'épices ; confits de vins, de vins fruitiers.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé ; fruits secs au miel.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; apéritifs et digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; liqueurs au parfum de fruits.
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