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Marques déposées par la société LES SANTOLINES Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée
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CHOCOLAT DU VIGNERON LES SANTOLINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT DU VIGNERON LES SANTOLINES
LES SANTOLINES Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98758331
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque CHOCOLAT DU VIGNERON LES SANTOLINES

Déposée le 4 novembre 1998 par la société LES SANTOLINES Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT DU VIGNERON LES SANTOLINES »

Le déposant est la société LES SANTOLINES Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) 257, boulevard des Pins Parasols,83550 VIDAUBAN (dossier no 2384835) - 83550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 351 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384835) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAT DU VIGNERON LES SANTOLINES est expirée depuis le 4 novembre 2018.


LES SANTOLINES Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée - 257, boulevard des Pins Parasols,83550 VIDAUBAN (dossier no 2384835) - 83550 - France - SIREN 478351141


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384835) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 7 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408787 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384835 - Publication au BOPI 2008-09-19

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Extraits de fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.