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Marques déposées par l'association loi 1901 Les salopettes rouges toulousaines
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SALOPETTES ROUGES TOULOUSAINES SRT 2010
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALOPETTES ROUGES TOULOUSAINES SRT 2010
Les salopettes rouges toulousaines, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4043909
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/10/2023
SALOPETTES ROUGES TOULOUSAINES SRT 2010 de Les salopettes rouges toulousaines

Présentation de la marque SALOPETTES ROUGES TOULOUSAINES SRT 2010

Déposée le 30 octobre 2013 par l'association loi 1901 Les salopettes rouges toulousaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SALOPETTES ROUGES TOULOUSAINES SRT 2010 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Les salopettes rouges toulousaines domicilié(e) 4 rue des Marchands - 81370 - SAINT SULPICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les salopettes rouges toulousaines, M. SAVIT Laurent domicilié(e) 4 rue des Marchands - 81370 - SAINT SULPICE - France.

La marque SALOPETTES ROUGES TOULOUSAINES SRT 2010 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALOPETTES ROUGES TOULOUSAINES SRT 2010 est expirée depuis le 30 octobre 2023.


Les salopettes rouges toulousaines, association loi 1901 - 4 rue des Marchands - 81370 - SAINT SULPICE - France


Les salopettes rouges toulousaines, M. SAVIT Laurent - 4 rue des Marchands - 81370 - SAINT SULPICE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Errata de la publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.